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Marques déposées par United Design Corporation
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FANCY FRAMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANCY FRAMES
United Design Corporation

Numéro de dépôt :
1727792
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2001

Présentation de la marque FANCY FRAMES

Déposée le 23 octobre 1991 par United Design Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FANCY FRAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est United Design Corporation, domicilié(e) PO BOX 1200, Noble, OKLAHOMA 73068 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - France.

La marque FANCY FRAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANCY FRAMES est expirée depuis le 23 octobre 2001.

United Design Corporation a également déposé les autres marques suivantes : WINDCENSE , ITTY BITTY CRITTERS


United Design Corporation - PO BOX 1200, Noble, OKLAHOMA 73068 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, figurines, miniatures, ornements et modèles en bois, plâtre, cire ou plastique;cadres pour tableaux;vitrines d'exposition; meubles et tableaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.